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Aywaille, le 6 juin 2007

Aux Membres du Conseil communal
de et à 4920 AYWAILLE.

Conformément aux articles L1122-12 (NLC 86) et L1122-14 (NLC 87 bis) de la Loi communale, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 14 juin 2007 à 20 heures à l'Hôtel de Ville.

Les membres du Conseil sont informés que les dossiers peuvent être consultés au secrétariat du lundi au vendredi de 9 à 12h et de 13 à 16h et le lundi 11 juin 2007 de 18 à 20 h 00.

Séance publique

Communications du Collège communal sur l'état d'avancement de différents dossiers.

1. Procès-verbal de la séance du 10 mai 2007 - Modification - Approbation.
2. Eglise protestante baptiste - Compte 2006 - Avis.
3. Acquisition de mobilier pour les bureaux de la bibliothèque - Cahier des charges et devis - Approbation - Choix du marché - Décision - Sollicitation de subsides.
4. Acquisition d'un tracteur tondeuse - Cahier des charges et devis - Approbation - Choix du marché - Décision.
5. Récupération de factures impayées - Décision d'ester en justice.
6. Cimetières - Octroi de concessions - Décision.
7. Biens communaux - Aliénations - Décision.
8. Bien communal - Convention d'occupation - Modification.
9. Acquisition d'un bien (salle de Nonceveux) - Modification - Décision.
10. AIDE:
- Ordre du jour de l'Assemblée Générale - Mandats de vote - Décision;
- Désignation d'un administrateur.
11. Convention d'occupation des cours de l'Athénée Royal - Décision.
12. Travaux d'aménagement d'une cour de l'Athénée Royal en zone de parking - Cahier des charges et devis - Approbation - Choix du marché - Décision.
13. Ordonnances de police - Ratification - Prise d'acte - Décision.
14. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal- Modifications - Décision.
15. S.R.I. - Alarme anti-intrusion - Cahier des charges et devis - Approbation - Choix du marché - Décision.
16. S.R.I. - Paiement des prestations - Intervention - Décision.
17. S.R.I. - Réparation de l'auto-pompe PA5 - Avenant - Décision.
18. Diagnostic Local de Sécurité - Plan stratégique de sécurité et de prévention - Approbation.
19. C.L.D.R. - Renouvellement - Décision.
20. C.C.A.T.M. - Renouvellement - Décision.
21. Règlement relatif aux amendes administratives - Modifications - Décision.

Huis Clos

1. Personnel enseignant - Désignations temporaires - Ratification.

Questions orales des Conseillers au Collège communal.

Par le Collège:

la Secrétaire communale,

M. CRAHAY-LEROY

le Bourgmestre,

Ph. DODRIMONT

- Notice légale -

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